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Marques déposées par la société ROBERT JULIAT
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DIGIPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIPATCH
ROBERT JULIAT

Numéro de dépôt :
93478612
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque DIGIPATCH

Déposée le 30 juillet 1993 par la société ROBERT JULIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société ROBERT JULIAT domicilié(e) Route de Beaumont, 60530 FRESNOY EN THELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque DIGIPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPATCH est expirée depuis le 30 juillet 2003.

ROBERT JULIAT a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBOX , DIGIFLIGHT , DIGI TOUR


ROBERT JULIAT - Route de Beaumont, 60530 FRESNOY EN THELLE - France - SIREN 780112066


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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